CONSEIL MUNICIPAL 8 JUIN 2021 à 20 H 00

08/06/2021

CONSEIL MUNICIPAL 8 juin 2021 à 20 H 00

L’an deux mil vingt et un, le 8 juin à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Martine PERROT, Maire.
Présents :
Mesdames Adeline AUBRY, Annie COMPAGNONI, Frédérique MULLER, Martine PERROT, Marlène RAMEL
Messieurs Jérôme JOLY, Christophe MARMET, Mathieu PERROT, Maurice TOURNERET, Alain TRONCIN.
Excusée : Aude CHOGNARD Secrétaire de séance : Adeline AUBRY
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2021
- Organisation des élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021 - Dossier assainissement
- Informations diverses - Questions diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2021
Aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2021 est adopté à l’unanimité.
Organisation des élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021
Madame le Maire rappelle les modalités d’organisation de garde de scrutin particulièrement spéciales cette année dues au double scrutin d’une part et aux obligations à tenir pour respecter les mesures sanitaires d’autre part.
Suite à cet exposé, les tours de garde sont définis.
Dossier assainissement
Madame le Maire indique que l’étude de transfert des compétences eau potable et assainissement collectif faite par les services de la CCDB approche à son terme.
A cet égard, il a été transmis le programme des travaux envisagés sur le territoire de la CCDB pour les dix prochaines années à chacune des communes.
Nous concernant, il est envisagé le réseau de collecte de la grande rue, la révision du schéma directeur d’assainissement (SDA) et le géoréférencement des réseaux en S2.
Des précisions seront apportées lors de la réunion du comité de pilotage du 8 juillet 2021.
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D’autre part, Madame le Maire rappelle que lors de sa séance du 16 février, le Conseil Municipal a pris une délibération pour solliciter le concours financier du département et de l’agence de l’eau pour les travaux d’assainissement relatifs à la mise en séparatif du quartier du chanois.
Par courrier, en date du 25 mai, l’agence de l’eau a confirmé l’octroi d’une subvention de 41 500 € sur les 83 000 € prévus pour les travaux.
Reste en attente la réponse du Département.
- Informations diverses - Questions diverses
- Déplacement bac à verre
Madame le Maire indique qu’elle a contacté les services du SYTEVOM pour déplacer le bac à verre de la grande rue à la rue de l’Eglise.
Confirmation de la faisabilité lors du prochain passage.
- Excès de vitesse
Madame le Maire indique qu’elle a contacté le STA Montbéliard. Rendez-vous est pris.
- Manifestation sportive pédestre
Comme l’année dernière, le Président de l’Association «Team Spirit Sport » a demandé l’autorisation de passage sur la commune dans le cadre de l’organisation, les samedis 3 et dimanche 4 juillet 2021, de la compétition pédestre et sportive intitulée «Trail de la vallée baumoise ».
- Opération brioches
Par courrier, en date du 26 mai, l’ADAPEI a informé qu’il n’y aura pas d’opération brioches à l’automne 2021 suite à l’incertitude de la situation sanitaire.
Celle-ci sera réalisée en avril 2022 en comptant tout particulièrement sur le soutien et la mobilisation des communes.
Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 21 h 45.