CONSEIL MUNICIPAL 6 février 2020 à 20 H 00

06/02/2020

CONSEIL MUNICIPAL 6 février 2020 à 20 H 00

L’an deux mil vingt, le 6 février, à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Joaquim FERREIRA, Maire.
Présents :
Mesdames Adeline AUBRY, Germaine PERRIGOT, Martine PERROT, Véronique TEYSSIEUX, Messieurs Paul CHEVENEMENT, Guy CHOGNARD, Jean-Paul CHOGNARD, Sylvain CLERGET, Joaquim FERREIRA.
Absente : Marie-Christine CHAMPOD, Secrétaire de séance : Jean-Paul CHOGNARD
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 16 janvier 2020 Ouverture de crédit budget communal et assainissement
Création poste secrétaire de mairie
Devis éclairage lampe montée de la mairie
Informations diverses Questions diverses
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 janvier 2020
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2020 est adopté à l’unanimité.
Ouverture de crédit budget communal et assainissement
Monsieur le Maire propose de procéder à une ouverture de crédit.
Concernant le budget communal, à hauteur de 22 837 au chapitre 21
Concernant le budget assainissement, 4 161 € au compte 2031 et 96 169 € au compte 2315 Accord du Conseil à l’unanimité.
Création poste secrétaire de mairie
Monsieur le Maire propose la création d’un poste secrétaire sur une amplitude de 7 h 00.
Il indique qu’il a reçu un entretien avec Mme BARTHOD, actuellement déjà en poste à la mairie de Bouclans sur 2 jours.
Il propose un contrat à durée déterminée sur un an.
La journée de permanence serait le mardi.
Il confirme également la suppression du poste de l’ancienne secrétaire de 14 h 00.
Accord du Conseil à l’unanimité.
Devis éclairage
La montée depuis la salle des fêtes vers la mairie comporte une grande zone d'ombre et peut être dangereuse en la pratiquant la nuit. Pour parer à cela, Monsieur le Maire présente un devis de la Société YASLOVETSKI pour un montant de 776 € H.T. pour la pose d'une lampe sur l'angle du bâtiment mairie.
Accord du Conseil à l’unanimité.
INFORMATIONS DIVERSES
- Intervention sur le poste de la secrétaire pour une mise à jour en windows 10. Un devis de 80 € H.T. est proposé par la Société 3TEC de Besançon.
- Le devis de la Menuiserie du Plateau s’élève à 1 620 € H.T. pour la fermeture du garage communal.
- Le montant de l’acte d’engagement pour les travaux d’assainissement du Chanois s’élève à 3 985 € H.T.
- Intervention d’Orange pour le rétablissement des fils route de Glamondans.
Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 21 h 00.