menu
Bienvenue
Historique
Flash Infos
Actualités
Contacts
Vie municipale
le Conseil Municipal
Comptes rendus
Manifestations communales
Intercommunalité
Vie pratique
Salle à louer
Démarches Administratives
Guide des démarches
Environnement
Urbanisme
Bibliothèque
Guide du bon voisinage
Vie culturelle
Enfance / jeunesse
Associations
Galeries de photos
Vie économique
Artisans et entreprises
Compte rendu du 13 Septembre 2022
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus
/
Compte rendu du 13 Septembre 2022
14/09/2022
Pièces jointes
file_download
Procès-verbal CM 13 09 2022.pdf (PDF - 0.16Mo)
×
×
Contact Mairie
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.