Compte rendu du 24 septembre 2024

27/11/2024

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2024
- Destination des coupes 2025
- Délivrance de l'affouage 2024/2025 et réglement affouage
- Désignation des garants
- Délibération adhésion du SIAEP du Plateau des Combes au SIEHL
- Délibération pour officialiser les zones ZAER
- Délibération ajout option garantie corporelle pour les bénévoles
- Délibération pour lancement consultation travaux de réfection route de Glamondans
- FSL FAAD
- Urbanisme
- Procédure pour cession chemin rural
- Demande de subventions

- Informations diverses
- Questions diverses